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Révision du Plan d’urbanisme

La Ville de Rimouski commence en 2024 sa démarche de révision du Plan d’urbanisme qui s’échelonnera sur trois ans. Mais au fait, qu’est-ce que c’est un Plan d’urbanisme?

Aussi appelé PU, c’est un document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique d'une ville tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire. À Rimouski, le plan d’urbanisme en vigueur date de 2014. Dans le but de nous adapter aux nouvelles réalités en matière de développement et de mieux répondre à nos besoins et ceux des citoyens sur le plan du logement, des loisirs, du transport, de la mobilité durable et de l’environnement, entre autres, nous amorçons cette importante démarche de révision.

  • Un PU, à quoi ça sert?

    Le Plan d’urbanisme est un outil essentiel qui permet à l’équipe municipale et aux élus :

    • D’utiliser le territoire de façon optimale pour limiter l’étalement urbain;
    • De créer des milieux de vie complets, de qualité, conviviaux et propices à l’adoption de saines habitudes de vie;
    • De développer et maintenir une offre en habitation qui répond aux besoins de la communauté;
    • De prévenir et réduire les risques et les nuisances qui pourraient avoir des impacts sur la santé, la sécurité et la qualité de vie de la population;
    • De lutter contre les changements climatiques;
    • De développer des communautés prospères, attractives et dynamiques;
    • De favoriser la mobilité durable dans une optique d’accessibilité, de sécurité et de multimodalité;
    • De protéger et mettre en valeur le territoire, les ressources naturelles et les activités agricoles;
    • De conserver et de mettre en valeur les milieux naturels et la biodiversité;
    • De préserver et mettre en valeur le patrimoine culturel et les paysages;
    • D’optimiser la gestion des infrastructures et des équipements publics;
    • De faire une gestion durable des ressources en eau.

    Pour plus de détails sur les paramètres d’un Plan d’urbanisme et sur l’aménagement du territoire, vous pouvez consulter le site Web du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.

  • Lexique des mots-clés

    Conservation

    Ensemble de pratiques qui comprennent la protection, la restauration et l’utilisation durable (l’aménagement et la mise en valeur durables). Elle vise la préservation de la biodiversité, le rétablissement d’espèces ou le maintien des services écologiques au bénéfice des générations actuelles et futures.

    Densification

    Augmentation de la densité des bâtiments. Elle correspond à une hausse de la quantité de logements, d’établissements commerciaux, d’industries ou d’autres types de bâtiments, dans une portion de territoire. Sa définition dépend du contexte dans lequel elle est utilisée. Ainsi, elle ne réfère pas seulement aux typologies de tours d’habitations, mais peut comprendre l’aménagement intercalaire, l’aménagement de lots sous-utilisés, la conversion ou l’agrandissement d’immeubles industriels, commerciaux et institutionnels existants, par exemple.

    Développement durable

    Un développement qui répond aux besoins présents sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Le développement durable s’appuie sur une vision à long terme qui prend en compte le caractère indissociable des dimensions environnementale, sociale et économique des activités de développement. 

    Mobilité durable

    Capacité et potentiel des personnes et des biens à se déplacer ou à être transportés de façon efficace, sécuritaire, pérenne, équitable, intégrée au milieu et compatible avec la santé humaine et les écosystèmes. La mobilité durable limite la consommation d’espace et de ressources, donne et facilite l’accès, favorise le dynamisme économique, est socialement responsable et respecte l’intégrité de l’environnement.

    Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

    Cette loi est le principal cadre légal en aménagement et en urbanisme au Québec au gouvernement et aux instances municipales (communautés métropolitaines, municipalités régionales de comté, municipalités locales et arrondissements) pour la planification et l'administration de l'aménagement et de l'urbanisme sur leur territoire. La Ville de Rimouski est une municipalité locale, laquelle est comprise dans la MRC de Rimouski-Neigette.

    OGAT

    Les orientations gouvernementales en aménagement du territoire sont des composantes essentielles du cadre instauré par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU). Les OGAT constituent les objectifs que poursuit le gouvernement en matière d’aménagement du territoire.

    Périmètre d’urbanisation

    Périmètre qui délimite les secteurs déjà urbanisés et ceux prévus à des fins d’expansion future des fonctions résidentielles et urbaines, peu importe qu’il s’agisse de villes ou de villages. Il correspond donc à une concentration de constructions aménagées de façon continue avec ou sans égard aux limites de quartiers ou de municipalités. Un périmètre d’urbanisation regroupe plusieurs fonctions résidentielles et urbaines ainsi que des équipements et des infrastructures de soutien et de desserte de celles-ci.

    PPU

    Un Plan particulier d'urbanisme est une composante du plan d'urbanisme. Alors que le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal, le PPU, lui, permet d'apporter plus de précisions quant à la planification de certains secteurs qui suscitent une attention toute particulière. Un PPU est précédé d’un processus de consultation citoyenne et permet de préciser, orienter et harmoniser le développement futur d’un secteur. L’élaboration d’un PPU est accompagnée de la révision de la réglementation d’urbanisme (zonage et lotissement) pour le secteur visé afin de permettre sa mise en œuvre. Le PPU peut aborder différents volets comme la vocation du secteur, les types d’habitations prévus, les milieux naturels à préserver, les installations municipales à améliorer, les projets d’infrastructures à prévoir, les trames de rues, etc.

    Redéveloppement 

    Optimisation de l’utilisation d’espaces sous-utilisés afin de renforcer l’utilisation du sol et le caractère d’un secteur. Le redéveloppement ne nécessite pas de changement de vocation, contrairement à la requalification. Il peut notamment s’agir de subdiviser un terrain pour intensifier l’utilisation par l’ajout de bâtiments voués aux mêmes usages que ceux déjà présents.

    Schéma d’aménagement et de développement

    Le schéma d'aménagement et de développement est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation du territoire d'une municipalité régionale de comté (MRC). Il permet de coordonner les choix et les décisions qui touchent l'ensemble des municipalités comprises dans ton territoire, le gouvernement, ses ministères et ses mandataires. Les intentions régionales formulées dans le schéma sont réappropriées par chaque municipalité locale. Le schéma comprend également un document complémentaire qui prescrit des normes plus précises sur des thématiques données.

    Urbanisme sensoriel

    L’urbanisme sensoriel intègre les sensations, les émotions et les perceptions dans la démarche de conception de l’espace urbain. Il cherche à mettre en valeur l’expérience vécue par l’entremise de chacun des cinq sens dans nos villes constituées de bruits, de matières, de couleurs et d’odeurs.

    Zonage

    Le règlement de zonage permet de diviser le territoire en zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions.

    Le zonage permet au conseil municipal de :

    • Découper le territoire en autant de zones et de secteurs de zones qu’il le juge nécessaire;
    • Classer les usages et les constructions selon les critères qu’il juge appropriés, dont des critères environnementaux (nuisances, capacité portante), fonctionnels (localisation préférentielle), esthétiques (caractéristiques architecturales) et socio-économiques (incidences sur la population en place, rentabilité économique);
    • Régir, dans chaque zone, l’occupation du sol, notamment en prohibant ou en autorisant les constructions et les usages.

    D’autres définitions d’intérêt seront ajoutées tout au long du processus de révision du Plan d’urbanisme.

  • Échéancier

  • Programmation d’activités

    Samedi 2 mars, de 13 h à 15 h : parcours d’urbanisme sensoriel d’hiver.

    Le départ se fera du sentier Le Littoral. L’activité sera animée par Mélissa Caron, chargée de projet en planification urbaine.

    Mercredi 17 avril, de 19 h à 20 h 15 : conférence en ligne – Comprendre les différentes échelles de l’urbanisme : des orientations nationales aux réalités locales. La conférence sera présentée par Jean-François Sabourin, urbaniste et coordonnateur du service-conseil en aménagement du territoire pour l’Union des municipalités du Québec (UMQ).

    Présentation de la conférence

    Enregistrement de la conférence

    Samedi 11 mai, de 13 h à 15 h : parcours d’urbanisme sensoriel printanier.

    Le départ se fera du sentier Le Littoral. L’activité sera animée par Mélissa Caron, chargée de projet en planification urbaine.

    Mercredi 5 juin, de 19 h à 20 h 15 : conférence sur l’urbanisme durable et le logement. La conférence se tiendra dans la salle du conseil municipal (2e étage de l’hôtel de ville au 205, avenue de la Cathédrale). La présentation sera effectuée par Guillaume Godin et Sarah-Jane Guité du Service urbanisme, permis et inspection de la Ville de Rimouski.

    Formulaire d’inscription aux activités

  • Activités d’urbanisme sensoriel

    L’objectif de ces activités est de se familiariser avec la démarche d’urbanisme sensoriel et de récolter le ressenti des citoyennes et citoyens, lorsqu’ils parcourent le territoire. Avant de vous lancer, nous recommandons de lire attentivement le baluchon de départ, qui contient tous les outils nécessaires afin de bien participer aux activités de cette nature.

    Baluchon de départ 

    Cet outil de formation indique les pistes de réflexion et les questions à se poser lors d’une sortie d’urbanisme sensoriel. Vous y trouverez également une marche à suivre qui vous guidera dans l’ajout de points de référence sur une carte collaborative.

    Télécharger le baluchon de départ

    Activités de formation guidée

    Une fois par saison en 2024, la Ville de Rimouski organisera une activité de formation d’urbanisme sensoriel sur un parcours donné. Accompagné d'une personne de l’équipe municipale, venez découvrir la ville, guidé par vos cinq sens. 

    Consultez les activités à venir pour vous inscrire

  • Nous contacter

    Vous avez des questions au sujet de la démarche du Plan d’urbanisme? Remplissez notre formulaire de contact et votre demande sera prise en charge par le Service urbanisme, permis et inspection pour un suivi.

    Formulaire de contact