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Nous tenons à remercier tous les organismes ayant participé à la réalisation des textes les concernant.
Droits d’auteurs (copyright)
Il est interdit de reproduire sans autorisation expresse les textes, photos et autres éléments du site Web de la Ville de Rimouski. Plusieurs de ces photos nous sont prêtées gracieusement par leur propriétaire uniquement pour la réalisation du site. Ce prêt ne peut être interprété par les internautes comme un droit d'utilisation à d'autres fins.
Mise en garde sur la non-responsabilité des contenus
Ce site Web contient un résumé d'informations sur la Ville de Rimouski. Malgré nos efforts pour faire la mise à jour des données, il est possible que certaines d'entre elles ne soient pas exactes et nous nous en excusons.
En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Service du greffe de la Ville de Rimouski et en portant le sceau sont officiels et font preuve de leur contenu.
En ce qui concerne particulièrement les sections « Foire aux questions », prenez note que plusieurs des informations que l'on y retrouve proviennent de différentes sources. La Ville de Rimouski avise le lecteur qu'elle ne peut en garantir l'exactitude et, bien que des efforts constants soient déployés pour la mise à jour, elle ne se tient pas responsable des contenus véhiculés.
Pour ce qui est des informations sur l'horaire des marées, Pêches et Océans Canada nous demande de vous aviser de la clause suivante :
« La reproduction de données provenant de cartes du Service hydrographique du Canada dans ce site est faite à titre informatif uniquement; elles ne satisfont pas aux exigences du « Règlement des cartes et publications » et ne doivent pas être utilisées à des fins de navigation. Les cartes appropriées, corrigées et mises à jour, ainsi que leurs publications connexes, doivent être utilisées pour la navigation en vertu de la « Loi sur la marine marchande du Canada ». Reproduit avec l'autorisation du Service hydrographique du Canada, Pêches et Océans Canada. Ne pas utiliser à des fins de navigation. »
Liste de diffusion
En acceptant la condition d’utilisation de nos listes de diffusion, vous acceptez que la Ville de Rimouski vous envoie des courriels, et ce, à une fréquence variable.
Obligations relatives à la Charte de la langue française
Conformément à la Politique linguistique de l’État, la Ville de Rimouski veille à l’application de la Charte de la langue française au sein de son organisation, et ce, dans l’exécution de ses obligations qui lui incombe en matière d’exemplarité.
Pour se faire, la Ville de Rimouski s’est dotée d’une Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle et d’une Procédure de traitement des plaintes relatives aux manquements à la Charte de la langue française.
Toute personne peut porter plainte à la Ville si elle est d’avis que la Ville ne respecte pas les obligations auxquelles elle est tenue en vertu de la Charte ou d’un de ses règlements. Pour se faire, une plainte peut être formulée par téléphone en contactant la Division des communications ou en remplissant le formulaire en ligne prévu à cet effet.
L’Émissaire ouvre un dossier de plainte pour chaque plainte reçue dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la réception de celle-ci, puis informe la personne plaignante de la recevabilité de la plainte dans les vingt (20) jours ouvrables suivant la réception de celle‐ci, à moins que celle‐ci soit anonyme.